Avis de traduction : Ce document a été traduit depuis l’anglais par souci de commodité et d’accessibilité. Dans la mesure permise par la loi applicable, la version en langue anglaise constitue la version faisant foi et prévaudra en cas de conflit, d’incohérence, d’ambiguïté ou de différence d’interprétation.
La présente Politique d’utilisation acceptable (« AUP ») s’applique à tous les Services fournis par Rochen, complète les Conditions de service de Rochen (« TOS ») et fait partie de l’Accord. En utilisant les Services, vous acceptez de vous conformer à la présente AUP.
La présente AUP vise à contribuer à la protection des Services, de Rochen, de nos clients et des tiers contre toute activité illégale, nuisible, abusive, excessive ou perturbatrice. Elle explique également comment nous pouvons gérer l’utilisation équitable, les ressources partagées de la plateforme et l’utilisation pouvant entraîner des frais supplémentaires ou fondés sur l’usage en vertu de l’Accord.
Les termes commençant par une majuscule utilisés mais non définis dans la présente AUP ont la signification qui leur est donnée dans les TOS.
Aucune disposition de la présente AUP n’exclut, ne restreint ni ne modifie les droits ou recours qui ne peuvent légalement être exclus, restreints ou modifiés en vertu du droit applicable.
Vous ne pouvez pas utiliser les Services d’une manière qui :
Vous êtes responsable de tout contenu, application, script, code, identifiant d’accès et activité relevant de votre Compte, y compris les activités menées par vos utilisateurs, clients, employés, sous-traitants ou toute autre personne utilisant les Services directement ou indirectement par l’intermédiaire de votre Compte.
Vous devez utiliser les Services d’une manière qui contribue au maintien de la sécurité et de l’intégrité de la plateforme.
Vous ne devez pas :
Nous pouvons prendre des mesures de protection immédiates, y compris suspendre le Service concerné, lorsque nous le jugeons raisonnablement nécessaire pour remédier à un incident de sécurité, un événement d’abus ou toute autre menace importante.
Les Services Shared Compute Tier et tous autres Services d’hébergement partagé ou multi-tenant sont destinés à une utilisation normale d’hébergement de sites web, d’applications, de bases de données et d’éléments connexes.
Bien que les Shared Compute Tiers incluent des limites de ressources définies, celles-ci représentent les ressources partagées maximales disponibles pour un site. Les services partagés ne sont pas destinés à une utilisation continue ou soutenue à ce niveau, et la disponibilité de ces ressources n’est pas garantie à tout moment. Les charges de travail nécessitant une utilisation élevée et soutenue des ressources ou une disponibilité constante des ressources peuvent être mieux adaptées à un Dedicated Compute Pool, un Managed Cloud Server ou un autre Service approprié.
Les services partagés sont conçus pour des charges de travail typiques de sites web et d’applications. Nous n’appliquons pas de limites fixes de CPU ou de RAM de style ancien au moyen de la présente AUP. Nous appliquons plutôt une approche d’utilisation équitable afin de maintenir la stabilité et la réactivité globales de la plateforme.
Vous ne pouvez pas utiliser les services partagés d’une manière qui, selon notre appréciation raisonnable :
Si votre utilisation dépasse l’utilisation équitable d’un Service partagé, nous pouvons prendre les mesures proportionnées raisonnablement nécessaires pour protéger la plateforme et les autres clients. Cela peut inclure la limitation du débit, des contrôles techniques temporaires, des restrictions de processus, l’exigence d’optimisation de votre site web ou application, l’attribution d’un Shared Compute Tier supérieur, la migration du Service concerné vers un Dedicated Compute Pool, un Managed Cloud Server ou un autre Service approprié, ou la suspension du Service concerné.
Rochen applique une politique de tolérance zéro à l’égard du spam, du hameçonnage et des activités abusives par e-mail.
Vous pouvez utiliser les Services d’e-mail de Rochen, y compris les fonctionnalités de campagne ou d’e-mail en masse lorsqu’elles sont disponibles, uniquement si vous respectez le UK GDPR, le PECR, l’EU GDPR, la LPRPDE canadienne et toute autre loi ou réglementation applicable en matière de protection de la vie privée, de marketing et de communications électroniques dans les juridictions pertinentes pour votre utilisation des Services.
En particulier, vous devez :
Afin de protéger la stabilité de la plateforme, la délivrabilité des e-mails, la réputation de l’expéditeur, la sécurité et la conformité, nous pouvons mettre en file d’attente, limiter le débit, rejeter, filtrer ou bloquer des e-mails lorsque nous le jugeons raisonnablement nécessaire.
Certains Services de Rochen sont fondés sur l’utilisation ou incluent des quotas d’utilisation avec une utilisation supplémentaire facturée séparément. Selon le Service, cela peut inclure les sites, le stockage, les ressources de calcul, le transfert de données sortant, les e-mails sortants et d’autres Services mesurés.
Vous êtes responsable de toute utilisation effectuée par l’intermédiaire de votre Compte, de vos sites web, applications, scripts, identifiants d’accès et utilisateurs finaux, sauf dans la mesure où cette utilisation résulte exclusivement de notre propre erreur.
Toute utilisation dépassant les volumes inclus sera facturée aux tarifs indiqués sur notre page de tarification, ou dans toute Condition spécifique au Service applicable convenue lors de la commande du Service, sauf si ces tarifs sont ultérieurement modifiés conformément aux Conditions de service ou à d’autres conditions applicables.
Si des frais d’utilisation deviennent impayés, si le recouvrement du paiement échoue, ou si votre utilisation crée un risque financier, de stabilité de la plateforme ou de sécurité important, nous pouvons exiger un paiement immédiat, un paiement anticipé ou un dépôt, ou suspendre ou restreindre les Services concernés lorsque nous le jugeons raisonnablement nécessaire.
Si nous estimons raisonnablement que vous avez commis une violation substantielle de la présente AUP, nous pouvons prendre des mesures proportionnées que nous jugeons raisonnablement nécessaires pour protéger la plateforme, les autres clients ou des tiers.
Cela peut inclure :
Lorsque cela est raisonnablement possible, nous donnerons un préavis avant toute suspension ou résiliation.
Nous pouvons agir sans préavis lorsque des mesures immédiates sont raisonnablement nécessaires pour traiter une activité illégale, un abus, des menaces de sécurité, un risque important pour la plateforme, un risque de préjudice pour des tiers ou des problèmes opérationnels urgents.
Nous pouvons également signaler une activité illégale aux autorités chargées de l’application de la loi, aux régulateurs, aux opérateurs de réseau ou à d’autres tiers concernés, le cas échéant.
Si vous fournissez des services à des tiers, y compris des clients ou toute personne à laquelle vous permettez d’accéder aux Services ou de les utiliser, vous êtes responsable de leur conformité à la présente AUP.
Tout acte ou omission de ces clients ou utilisateurs qui constituerait une violation de la présente AUP sera réputé avoir été accompli par vous et sera traité comme une violation de la présente AUP par vous.
Nous pouvons mettre à jour la présente AUP de temps à autre en publiant une version révisée sur notre site web.
Toute modification prendra effet à compter de la date indiquée dans la version mise à jour, sauf si une date ultérieure est indiquée.
Votre utilisation continue des Services après l’entrée en vigueur de l’AUP mise à jour constitue une acceptation de l’AUP révisée, sous réserve des droits que vous pourriez avoir en vertu de la loi applicable ou des Conditions de service.
Pour signaler un abus ou une violation présumée de la présente AUP, veuillez nous contacter à l’adresse abuse@rochen.com. Selon la nature du signalement, il se peut que nous ne soyons pas en mesure de fournir une réponse.
Dernière mise à jour : 24 avril 2026